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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FIBAC
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LE POUZZOLIANT
Marque expirée - Marque en non vigueur

LE POUZZOLIANT
FIBAC, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1555331
Date de dépôt :
13/10/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/10/2019

Présentation de la marque LE POUZZOLIANT

Déposée le 13 octobre 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FIBAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE POUZZOLIANT »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FIBAC domicilié(e) 15, rue Henri Dagalier - 38100 - GRENOBLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 522 858 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAMMOND domicilié(e) 33, rue Vaneau - 75007 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE POUZZOLIANT est expirée depuis le 13 octobre 2019.

FIBAC a également déposé les autres marques suivantes : Chaubat® le mieux construire , CALCI-ACTION , Agriculture Balthazard & Cotte , LE BALTAZAR , BALTHAZARD & COTTE , POUZZOCAL , CHAUBAT


FIBAC, société par actions simplifiée - 15, rue Henri Dagalier - 38100 - GRENOBLE - France - SIREN 378522858


Cabinet HAMMOND - 33, rue Vaneau - 75007 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 13 octobre 1999 n°2154919 - Publication au BOPI 1999-10-13

Inscription le 19 mars 2001 - Transmission totale de propriété n°318472 - Publication au BOPI 2001-03-19

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-13

Inscription le 19 mars 2001 - Transmission totale de propriété n°318473 - Publication au BOPI 2001-03-19

Renouvellement sans limitation le 9 octobre 2009 n°2420145 - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-10-09

Matériaux de construction non-métalliques